Mentions Légales

1- Édition du Site Internet

Le site de 38°Tea (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://www.38tea.fr/

Éditeur : Nom/dénomination sociale : Alexis FERREIRA GONÇALVES, freelance dans la création de sites web (web développeur).
Forme juridique : Statut d’auto-entrepreneur sous le nom de “DJTAL AGENCY”.
Adresse du siège social ou de l’établissement : 76 rue Aristide Briand, 91400 Orsay
N° d’immatriculation au RCS : 919 418 913
N° de téléphone de contact : 07.83.05.17.70
Adresse de courrier électronique : contact@djtal-agency.fr

Directeur de la publication Nom/dénomination sociale : Hoang NGUYEN, Président de 38 Palaiseau (ci-après « le Directeur »).
Dénomination ou raison sociale : 38 Palaiseau
RCS : 910 907 286 R.C.S. Évry
Date d’immatriculation 02/03/2022
Forme juridique : Société par actions simplifiées
Adresse : 134 Rue de Paris, 91120 Palaiseau
Activités principales : Traiteur / Salon de thé / Restauration froide sans vendre d’alcool
Mail : 38tea.sceaux@gmail.com

2- Rédaction du Site Internet

Directeur de la publication : NGUYEN Hoang Anh

Téléphone : 07.80.93.38.38

Mail : 38tea.sceaux@gmail.com

3- Hébergeur du Site Internet

Le site https://www.38tea.fr/ est hébergé par Infomaniak Network, SA au capital de 102 000 CHF, dont le siège social est situé Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Suisse joignable par le moyen suivant : 08.11.14.30.70.

4- Respect de la Propriété Intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégées par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

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5- Liens Hypertextes

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